Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE
/
8 S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

8 S
Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1446137
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998
8 S de Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE

Présentation de la marque 8 S

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 8 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque 8 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 8 S est expirée depuis le 22 janvier 1998.

Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE a également déposé les autres marques suivantes : NORMAN-VOR , FRANCEVOR


Coopérative ELLLE et Vire QUETTREVILLE société coopérative agricole - 50890 CONDE SUR VIRE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.